Mentions légales

Bienvenue sur le site de l’Union Départementale des CCAS du Nord.

En accédant à ce site, vous acceptez les présentes conditions générales d’utilisation.

Editeur du Site

Union Départementale des CCAS du Nord

19 Boulevard Papin

59800 Lille

France

Téléphone / Fax : 09.81.75.80.30

Adresse mail : louisakoussa@udccas59.fr

Site internet : www.udccas59.fr

Responsable éditorial : Pauline Durieu

L’UDCCAS du Nord est une association loi 1901 présidée par Monsieur Martial Beyaert, Maire de Grande-Synthe.

N° SIRET : 444 539 340 000 67 – Code APE : 8899B19

Design et développement du site internet

Carlo Ferreira

Adresse mail : carlo.ferreira59000@gmail.com

Hébergement

Hébergeur : OVH

SAS au capital de 10 069 020 €

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Code APE 2620Z

N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Directeur de la publication : Octave KLABA

Copyright et propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments figurant sur notre site sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans notre accord exprès, préalable et écrit, est interdite.

Il est formellement interdit de collecter et d’utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales. Cette interdiction s’étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l’exploitation, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu’ils soient.

Cookies

L’utilisateur est informé, qu’à l’occasion d’une visite sur le Site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

Un cookie consiste en un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais permet d’enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci (les pages consultées, les dates et heures de navigation, etc.) sur le Site. Le tout, afin d’analyser la fréquentation du Site et améliorer sa qualité.

Le paramétrage du logiciel de navigation permet à l’utilisateur du Site d’être informé de la présence d’un cookie, voire de le refuser.

Liens hypertextes

La mise en place d’un lien hypertexte vers le site www.udccas59.fr nécessite une autorisation préalable écrite de l’Union Départementale des CCAS du Nord. Vous pouvez effectuer votre demande auprès de Pauline Durieu : paulinedurieu@udccas59.fr

L’Union Départementale des CCAS du Nord décline toute responsabilité quant aux contenus disponibles sur ou à partir des sites vers lesquels elle offre des liens. Ces liens sont proposés aux utilisateurs du Site en tant que service. La décision d’activer les liens appartient exclusivement aux utilisateurs.

Lettre d’information de l’UDCCAS du Nord

Si vous souhaitez vous désabonner de la newsletter mensuelle de l’Union Départementale des CCAS du Nord, il suffit de cliquer sur « me désabonner », en bas de la dernière lettre d’information que vous avez reçue.

Conditions d'utilisation

Le site accessible par l’url suivante : www.udccas59.fr est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales.

En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par l’UDCCAS du Nord.

L’UDCCAS du Nord ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.